29 septembre 2020

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Pour la prochaine réunion qui aura lieu Espace Thierry-Meng, le Mardi 29 septembre 2020 à 19h00, l’ordre du jour sera le suivant :

- 1 - Communauté Urbaine Grand Reims Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges : désignation de deux représentants
- 2 - Association de Gestion du Centre Social de la Ville de Bétheny (AGCSVB) : élection des représentants du conseil municipal
- 3 - Orange France renouvellement d’un bail de location d’emplacement antennes et équipements techniques de télécommunication allée des Pâquerettes
- 4 - Constitution de servitude de passage pour l’implantation d’une canalisation de gaz Route de Bétheny
- 5 - Modification du tableau des emplois création d’un emploi permanent - filière animation avancement de grade
- 6 - Modification du tableau des emplois création d’un emploi permanent - filière culture avancement de grade
- 7 - Révision des tarifs de chauffage des logements communaux
- 8 - Décision modificative budgétaire
- 9 - Garantie d’emprunt Plurial Novilia réaménagement d’une partie de dette
- 10 - Point Information Jeunesse Bétheny - demande de renouvellement labellisation
- 11 - Désignations du correspondant sécurité routière
- 12 - Consultation publique installation classées SCI mistigri demande d’autorisation environnementale projet de diversification des produits stockes logistique - avis du conseil municipal
- 13 - Règlement interne applicable à l’ensemble des services acheteurs de la commune pour les marchés passés selon la procédure adaptée
- 14 - Délégation du conseil municipal à l’exécutif compte-rendu