Séances de l’assemblée

18 DÉCEMBRE 2019

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL 1. Débat d’Orientation Budgétaire 2020 2. Dénomination de voies zone de construction « Les Damoiselles » 3. Incorporation au domaine public communal - espaces verts « La Couturelle » 4. Approbation d’une convention de (...)

18 SEPTEMBRE 2019

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 septembre 2019 L’an deux mil dix-neuf, le dix-huit septembre à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BÉTHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après (...)

26 JUIN 2019

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2019 L’an deux mil dix-neuf, le vingt-six juin à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation (...)

4 AVRIL 2019

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2019 L’an deux mil dix-neuf, le quatre avril à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation (...)

7 FÉVRIER 2019

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FÉVRIER 2019 L’an deux mil dix-huit, le 7 février à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BÉTHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, (...)

13 DÉCEMBRE 2018

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2018 L’an deux mil dix-huit, le treize décembre à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après (...)

17 OCTOBRE 2018

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2018 L’an deux mil dix-huit, le dix-sept octobre à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après (...)

5 JUILLET 2018

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2018 L’an deux mil dix-huit, le cinq juillet à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation (...)

30 MAI 2018

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2018 L’an deux mil dix-huit, le trente mai à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, (...)

11 MAI 2018

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2018 L’an deux mil dix-huit, le onze mai à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, (...)

13 FÉVRIER 2018

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2018 L’an deux mil dix-huit, le treize février à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation (...)

20 DÉCEMBRE 2017

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2017 L’an deux mil dix-sept, le vingt décembre à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après (...)

27 SEPTEMBRE 2017

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mil dix-sept, le vingt-sept septembre à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous (...)

4 MAI 2017

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI 2017 L’an deux mil dix-sept, le quatre mai à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, (...)