ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
• 1. Débat d’orientation budgétaire 2021.
• 2. Règlement interne applicable à l’ensemble des services acheteurs de la commune pour les marches passes selon la procédure adaptée.
• 3. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
• 4. Projet de charte de gouvernance.
• 5. Participation à la procédure de passation d’un marché public d’assurance statutaire lancée par le centre de gestion de la fonction publique de la Marne.
• 6. SPL X-DEMAT - renouvellement de la convention de prestations intégrées.
• 7. SPL X-DEMAT - XSACHA - conservation des données - convention d’adhésion au service d’archivage électronique du département de la Marne.
• 8. Convention de servitude avec Enedis pour l’implantation d’un câble haute-tension Allée des Lys - parcelle section AC n°114.
• 9. Constitution de servitude de passage pour l’implantation d’une canalisation de gaz Coulmy- Damoiselle.
• 10. Subvention BONUS VÉLO prime à l’achat d’un vélo à assistance électrique.
• 11. Subvention exceptionnelle solidarité inondations - département des Alpes-Maritimes.
• 12. Exploitation de la fourrière automobile délégation de service public rapport annuel d’activité 2019.
• 13. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets et assimiles du Grand Reims pour l’année 2019.
• 14. Délégation du Conseil Municipal à l’exécutif-Compte-Rendu.
Questions diverses :
- Vidéoprotection
LE COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
