18 SEPTEMBRE 2019

ORDRE DU JOUR

-  1. Installation d’un nouveau conseiller- Monsieur Redouane KHEDDAM
-  2. Vacance de poste de 3ème adjoint décision de maintien ou de suppression du poste
-  3. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à démission
-  4. Plan local d’urbanisme - Mise en compatibilité n°1
-  5. Plan local d’urbanisme - Modification n°3
-  6. Convention de reversement de la taxe d’aménagement sur le périmètre du quartier du Petit-Bétheny pour le
financement d’un nouveau gymnase avec espace polyvalent
-  7. Approbation d’une convention de mise à disposition salle commune « Actif’ Apart » - le Foyer Rémois
-  8. Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux : Sas d’entrée mairie
-  9. Constitution de servitude de passage avec ENEDIS pour l’implantation d’un câble haute-tension allée des Lys
-  10. Convention de travaux avec RTE espace public allée des Pâquerettes
-  11. Société Publique Locale SPL-XDEMAT- Examen du rapport de gestion du conseil d’administration
-  12. Révision des tarifs de chauffage des logements communaux
-  13. Programmation culturelle 2019 - Demande de subvention - Conseil Régional.
-  14. Programmation culturelle 2019 - Demande de subvention - Conseil Départemental.
-  15. Demande de subvention Conseil Régional- Noël solidaire 2019
-  16. Information au Conseil Municipal - Arrêté préfectoral de mesure d’urgence Société Champenoise d’Environnement
-  17. Information au Conseil Municipal arrêté préfectoral portant enregistrement pour la création d’une plateforme
logistique par la SCI MISTIGRI