Jeudi 5 juillet 2018

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2018

L’an deux mil dix-huit, le cinq juillet à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de BETHENY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Alain WANSCHOOR, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS : Monsieur WANSCHOOR, Monsieur MAUDUIT, Madame VION, Monsieur HENON, Madame OUHSSAKOU, Monsieur PINOT, Madame PERARD, Monsieur KÖNIG, Monsieur DUMONT, Monsieur GIORIA, Monsieur CAILLIEZ, Monsieur BUSSON, Madame BOUTRON, Madame MUGNIER Madame MALETTE, Monsieur GRANDJEAN, Monsieur LECUYER, Monsieur FERRANDO, Monsieur DUPAIN, Madame SAVART.

ÉTAIENT EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Monsieur LECLERE représenté par Monsieur PINOT, Monsieur ROLLINGER représenté par Monsieur HENON, Madame BEAUFORT représentée par Monsieur WANSCHOOR, Madame LARIVE représentée par Monsieur MAUDUIT, Madame HURBOURG représentée Madame VION

ÉTAIENT EXCUSÉS  : Madame PECHART, Madame JOBERT, Madame CLEMENT, Monsieur LACHAMBRE

Monsieur DUPAIN est nommé Secrétaire.
Madame SAVART est nommée Vice-Secrétaire.

DÉLIBERATIONS

-  1. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL- METHABAZ
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, émet, à l’unanimité, un avis favorable au projet présenté par la société METHABAZ, visant la création d’une unité de méthanisation - cogénération sur la commune de Bourgogne-Fresne, sous réserve que toutes les remarques émises soient prises en compte.

-  2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à la majorité des voix (1 contre : Monsieur GIORIA, 4 abstentions : Monsieur LECUYER, Monsieur FERRANDO, Monsieur DUPAIN, Madame SAVART) de modifier, à compter du 1er septembre 2018, le tableau des effectifs de la collectivité (Filière : police municipale, Cadre d’emploi : chef de service de police municipale, Grade : chef de service de police municipale : 1 effectif)

-  3. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
Décide à la majorité des voix (4 abstentions : Monsieur LECUYER, Monsieur FERRANDO, Monsieur DUPAIN, Madame SAVART) de modifier, à compter du 1er septembre 2018, le tableau des effectifs de la collectivité (Filière : administrative,
Cadre d’emploi : rédacteur territorial, Grade : rédacteur : 1effectif)

-  4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D’UN EMPLOI PERMANENT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’adopter la proposition de Monsieur le Maire, et lui permettre d’augmenter la durée hebdomadaire de service du poste d’adjoint territorial du patrimoine 2ème classe chargé de l’accueil et de l’animation du secteur jeunesse de la médiathèque, à temps non-complet à 30/35ème.

-  5. REVISION DES TARIFS DE CHAUFFAGE DES LOGEMENTS COMMUNAUX
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, d’appliquer une hausse de 1,25 % sur la redevance mensuelle de chauffage des logements communaux, selon les modalités suivantes :
-  Appartement type F3 : 75,11 €uros + 1,25 % = 76,05 €uros
-  Appartement type F4 : 93,06 €uros + 1,25 % = 94,22 €uros
-  Appartement type F5 : 112,71 €uros + 1,25 % = 114,12 €uros

-  6. FLANERIES MUSICALES DE REIMS CONVENTION DE CO-ORGANISATION D’UN CONCERT A BETHENY
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de co-organisation.

-  7. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL VENTE DE LOGEMENTS ALLÉE DES PRIMEVERES ET PAQUERETTES PAR PLURIAL NOVILIA
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, émet à l’unanimité, un avis favorable quant à la vente des 34 de l’allée des Primevères et de l’Allée des Pâquerettes.

La séance est levée à 19h20

BETHENY, le 10 juillet 2018
Le Maire,